Déposée le 3 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MVM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COGNAC VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MVM domicilié(e) 158 BD S ALLENDE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MVM, M. MOCQ Francis domicilié(e) 158 BD S ALLENDE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.
La marque COGNAC VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MVM, SAS - 158 BD S ALLENDE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France
MVM, M. MOCQ Francis - 158 BD S ALLENDE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650874 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Inscription le 6 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737412 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Eau-de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cognac ou eau-de-vie de Cognac ou eau-de-vie des Charentes ” et/ou “ Esprit de Cognac ”.
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